Révision allégée n°2
La révision allégée n°2 visant l’ouverture à l’urbanisation de la zone 3AU a été approuvée par délibération 23/124 du 12/12/2023.
Vous pouvez consulter la délibération ICI.
Les documents de la révision allégée n°2 sont disponibles ci-dessous :
– Rapport de présentation,
– Orientation d’aménagement et de programmation,
– Liste des emplacements réservés,
– Règlement du Plan local de l’urbanisme,
– Planche graphique A,
– Planche graphique A – zoom sur le bourg,
– Planche graphique – zoom sur les emplacements réservés modifiés,
– Révision allégée n°2 du PLU : Bilan de la concertation,
– Avis délibéré de la Mission régionale d’autorité environnementale,
– Enquête publique (du 2 au 31 octobre 2023) : Conclusions,
– Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal,
– Mémoire en réponse du procès-verbal de synthèse,
– Procès-verbal examen conjoint,
– Révision allégée n°2 : Rapport d’enquête,
– Réponses techniques à l’avis de la MRAE.
Service Urbanisme
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